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Information // Recommandations de l'OSASTT

Recommandations SBSTTA 6

SBSTTA 6 Recommandation VI/5
Sections retirées:

Evaluations scientifiques : élaboration de méthodologies et identification d'études pilotes

L'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques

1. Note que les évaluations devraient :

    a) Etre entreprises par suite d'une recommandation intergouvernementale et menées dans le cadre de procédures, règles et cadres convenus;

    b) Etre ciblées, d'un bon rapport coût-efficacité et transparentes, ne pas chevaucher d'autres évaluations et être achevées en temps voulu;

    c) Etre fondées sur des principes scientifiques;

    d) Reposer sur les connaissances actuelles et contribuer à combler les lacunes;

    e) Etre axées sur la gestion ou la formulation de politiques;

    f) Couvrir un large éventail d'intérêts sociaux;

    g) Etre réalisées au niveau qui convient (local, national, régional, mondial), mais de préférence au niveau régional, avec la participation d'experts compétents, conformément au paragraphe 31 de la décision V/20;

    h) Contribuer au développement des capacités et au renforcement des institutions et promouvoir la coopération scientifique, ainsi que l'éducation et la sensibilisation du public;

2. Note l'utilité des évaluations en cours et prévues, notamment l'Evaluation des écosystèmes du millénaire, l'Evaluation mondiale des ressources en eau, l'Evaluation des ressources forestières 2000, les rapports de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture sur l'état des ressources génétiques végétales et animales dans le monde, et les évaluations réalisées au titre de la Liste rouge de l'UICN, et souligne qu'il importe d'exploiter l'information provenant de ces évaluations et de nouer des liens plus étroits avec les organisations compétentes;

3. Souligne qu'il importe d'inclure dans les rapports nationaux des renseignements provenant des évaluations et d'utiliser dans les évaluations les renseignements provenant des rapports nationaux;

4. Note aussi la valeur d'évaluations rapides et bien ciblées pour faire face aux problèmes urgents et naissants;

5. Constate que la diversité biologique, sa valeur réelle et ses taux d'appauvrissement, en particulier à l'échelle des écosystèmes, sont mal compris, de même que les seuils de diversité biologique en deçà desquelles un écosystème ne peut plus fonctionner normalement, et de même que l'efficacité des mesures visant à remédier à l'appauvrissement de la diversité biologique et convient de mettre en place un programme pour examiner progressivement ces questions et réduire le degré d'incertitude qui leur est associé, et d'inclure dans les évaluations, selon qu'il convient, le choix ou l'établissement de critères et d'indicateurs pour chacune d'entre elles;

6. Décide, pour faire progresser les évaluations sur les questions d'actualité prioritaires, et pour mettre à l'essai diverses méthodes et modalités d'évaluation conformément au paragraphe 29 b) de la décision V/20 et aux paragraphes 1 et 9 de la présente recommandation, d'entreprendre des évaluations dans les domaines suivants :

    a) Diversité biologique des forêts, dans le cadre des travaux en cours du Groupe spécial d'experts techniques créé par la décision IV/4, en s'inspirant notamment des résultats de l'Evaluation des ressources forestières 2000;

    b) Mise au point de méthodes d'évaluation rapide de la diversité biologique des écosystèmes des eaux intérieures, en coopération avec la Convention de Ramsar relative aux zones humides;

    c) Mise au point de méthodes d'évaluation rapide de la diversité biologique marine et côtière, en particulier des directives pour l'étude et l'évaluation des écosystèmes;

    d) Impact des espèces exotiques envahissantes;

    e) Liens entre la diversité biologique et les changements climatiques, conformément à la recommandation VI/7 de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques sur la diversité biologique et les changements climatiques et la coopération avec la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques;

7. Invite les responsables de l'Evaluation des écosystèmes du millénaire à inclure dans leurs travaux des évaluations dans les domaines suivants :

    a) Liens entre les changements climatiques et la diversité biologique, conformément à la recommandation VI/7 de l'Organe subsidiaire de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques;

    b) Diversité biologique des eaux intérieures, son utilisation et les dangers qui la menacent;

    c) Autres aspects de la diversité biologique marine et côtière, en s'inspirant des travaux déjà menés par l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques;

    d) Autres aspects de la diversité biologique des forêts identifiés par l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques sur la base des travaux du Groupe spécial d'experts techniques sur la diversité biologique des forêts;6

8. Prie le Secrétaire exécutif de prendre les dispositions nécessaires, en consultant le Bureau de l'Organe subsidiaire et en tenant compte des ressources disponibles, pour mener à bien les projets d'évaluation pilotes susmentionnés, en s'inspirant des énoncés de projets présentés à l'annexe III de la note du Secrétaire exécutif sur les évaluations scientifiques (UNEP/CBD/SBSTTA/6/9), selon qu'il convient;

9. Décide d'améliorer les évaluations scientifiques effectuées au titre de la Convention, s'agissant notamment du choix des experts, des examens par des pairs et de l'approbation des conclusions et, dans ce contexte, décide :

    a) De faire meilleur usage du Centre d'échange et du Fichier d'experts;

    b) De faire davantage appel à la participation des principales organisations et institutions scientifiques nationales et régionales;

    c) De s'inspirer des procédures décrites aux annexes IV et VI du rapport de la réunion de réflexion d'Oslo sur l'évaluation scientifique (UNEP/CBD/SBSTTA/6/9/Add.1);

10. Prie le Secrétaire exécutif de trouver les moyens de développer les capacités d'évaluation des pays en développement;

11. Prie le Secrétaire exécutif d'établir et de tenir à jour la liste des évaluations en cours et proposées dans le cadre des divers programmes thématiques et domaines intersectoriels de la Convention;

12. Convient de revoir les évaluations visées aux paragraphes 6 et 7 de la présente recommandation;

13. Convient également d'examiner les rapports intérimaires issus de ces évaluations et d'autres évaluations pertinentes, au titre d'un point qui serait inscrit en permanence à l'ordre du jour de ses réunions, et de revoir les méthodes suivies à la lumière de l'expérience acquise;

14. Recommande que la Conférence des Parties examine, à sa sixième réunion, les besoins en ressources financières pour faciliter les évaluations au titre de la Convention, y compris en fournissant des directives au mécanisme de financement, le cas échéant.

Evaluations scientifiques : élaboration de méthodologies et identification d'études pilotes

L'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques

1. Note que les évaluations devraient :

    a) Etre entreprises par suite d'une recommandation intergouvernementale et menées dans le cadre de procédures, règles et cadres convenus;

    b) Etre ciblées, d'un bon rapport coût-efficacité et transparentes, ne pas chevaucher d'autres évaluations et être achevées en temps voulu;

    c) Etre fondées sur des principes scientifiques;

    d) Reposer sur les connaissances actuelles et contribuer à combler les lacunes;

    e) Etre axées sur la gestion ou la formulation de politiques;

    f) Couvrir un large éventail d'intérêts sociaux;

    g) Etre réalisées au niveau qui convient (local, national, régional, mondial), mais de préférence au niveau régional, avec la participation d'experts compétents, conformément au paragraphe 31 de la décision V/20;

    h) Contribuer au développement des capacités et au renforcement des institutions et promouvoir la coopération scientifique, ainsi que l'éducation et la sensibilisation du public;

2. Note l'utilité des évaluations en cours et prévues, notamment l'Evaluation des écosystèmes du millénaire, l'Evaluation mondiale des ressources en eau, l'Evaluation des ressources forestières 2000, les rapports de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture sur l'état des ressources génétiques végétales et animales dans le monde, et les évaluations réalisées au titre de la Liste rouge de l'UICN, et souligne qu'il importe d'exploiter l'information provenant de ces évaluations et de nouer des liens plus étroits avec les organisations compétentes;

3. Souligne qu'il importe d'inclure dans les rapports nationaux des renseignements provenant des évaluations et d'utiliser dans les évaluations les renseignements provenant des rapports nationaux;

4. Note aussi la valeur d'évaluations rapides et bien ciblées pour faire face aux problèmes urgents et naissants;

5. Constate que la diversité biologique, sa valeur réelle et ses taux d'appauvrissement, en particulier à l'échelle des écosystèmes, sont mal compris, de même que les seuils de diversité biologique en deçà desquelles un écosystème ne peut plus fonctionner normalement, et de même que l'efficacité des mesures visant à remédier à l'appauvrissement de la diversité biologique et convient de mettre en place un programme pour examiner progressivement ces questions et réduire le degré d'incertitude qui leur est associé, et d'inclure dans les évaluations, selon qu'il convient, le choix ou l'établissement de critères et d'indicateurs pour chacune d'entre elles;

6. Décide, pour faire progresser les évaluations sur les questions d'actualité prioritaires, et pour mettre à l'essai diverses méthodes et modalités d'évaluation conformément au paragraphe 29 b) de la décision V/20 et aux paragraphes 1 et 9 de la présente recommandation, d'entreprendre des évaluations dans les domaines suivants :

    a) Diversité biologique des forêts, dans le cadre des travaux en cours du Groupe spécial d'experts techniques créé par la décision IV/4, en s'inspirant notamment des résultats de l'Evaluation des ressources forestières 2000;

    b) Mise au point de méthodes d'évaluation rapide de la diversité biologique des écosystèmes des eaux intérieures, en coopération avec la Convention de Ramsar relative aux zones humides;

    c) Mise au point de méthodes d'évaluation rapide de la diversité biologique marine et côtière, en particulier des directives pour l'étude et l'évaluation des écosystèmes;

    d) Impact des espèces exotiques envahissantes;

    e) Liens entre la diversité biologique et les changements climatiques, conformément à la recommandation VI/7 de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques sur la diversité biologique et les changements climatiques et la coopération avec la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques;

7. Invite les responsables de l'Evaluation des écosystèmes du millénaire à inclure dans leurs travaux des évaluations dans les domaines suivants :

    a) Liens entre les changements climatiques et la diversité biologique, conformément à la recommandation VI/7 de l'Organe subsidiaire de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques;

    b) Diversité biologique des eaux intérieures, son utilisation et les dangers qui la menacent;

    c) Autres aspects de la diversité biologique marine et côtière, en s'inspirant des travaux déjà menés par l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques;

    d) Autres aspects de la diversité biologique des forêts identifiés par l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques sur la base des travaux du Groupe spécial d'experts techniques sur la diversité biologique des forêts;6

8. Prie le Secrétaire exécutif de prendre les dispositions nécessaires, en consultant le Bureau de l'Organe subsidiaire et en tenant compte des ressources disponibles, pour mener à bien les projets d'évaluation pilotes susmentionnés, en s'inspirant des énoncés de projets présentés à l'annexe III de la note du Secrétaire exécutif sur les évaluations scientifiques (UNEP/CBD/SBSTTA/6/9), selon qu'il convient;

9. Décide d'améliorer les évaluations scientifiques effectuées au titre de la Convention, s'agissant notamment du choix des experts, des examens par des pairs et de l'approbation des conclusions et, dans ce contexte, décide :

    a) De faire meilleur usage du Centre d'échange et du Fichier d'experts;

    b) De faire davantage appel à la participation des principales organisations et institutions scientifiques nationales et régionales;

    c) De s'inspirer des procédures décrites aux annexes IV et VI du rapport de la réunion de réflexion d'Oslo sur l'évaluation scientifique (UNEP/CBD/SBSTTA/6/9/Add.1);

10. Prie le Secrétaire exécutif de trouver les moyens de développer les capacités d'évaluation des pays en développement;

11. Prie le Secrétaire exécutif d'établir et de tenir à jour la liste des évaluations en cours et proposées dans le cadre des divers programmes thématiques et domaines intersectoriels de la Convention;

12. Convient de revoir les évaluations visées aux paragraphes 6 et 7 de la présente recommandation;

13. Convient également d'examiner les rapports intérimaires issus de ces évaluations et d'autres évaluations pertinentes, au titre d'un point qui serait inscrit en permanence à l'ordre du jour de ses réunions, et de revoir les méthodes suivies à la lumière de l'expérience acquise;

14. Recommande que la Conférence des Parties examine, à sa sixième réunion, les besoins en ressources financières pour faciliter les évaluations au titre de la Convention, y compris en fournissant des directives au mécanisme de financement, le cas échéant.