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Recommandations SBSTTA 6

SBSTTA 6 Recommandation VI/7
Sections retirées:

La diversité biologique et les changements climatiques : coopération avec la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

L'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques,

Rappelant les décisions V/3 (paragraphes 3 et 5 et annexe), V/4 (paragraphes 11 et 16 à 20), V/15 (paragraphe 6), et V/21 (paragraphe 3) de la Conférence des Parties,

Conscient qu'il faut de toute urgence engager une action pour faire face à l'évolution du climat, cause majeure de l'appauvrissement de la diversité biologique dont on peut déjà constater les effets, en particulier dans le blanchissement des coraux, et aussi pour faire face aux conséquences socio-économiques de cette évolution,

Conscient également que les mesures prises pour atténuer les changements climatiques ou s'y adapter pourraient avoir d'importants effets sur la diversité biologique, favorables ou défavorables,

Soulignant que les mesures d'adaptation doivent garantir l'intégrité à long terme des écosystèmes, des espèces et des processus écologiques dans le contexte que créera l'évolution du climat,

Conscient en outre que l'appauvrissement de la diversité biologique a une incidence sur l'évolution du climat et que la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique pourraient aider à atténuer les changements climatiques ou à s'y adapter, notamment en évitant le déboisement,

Soulignant que la réduction des émissions globales est la principale mesure à prendre pour prévenir les changements climatiques,

Sachant que des données scientifiques fiables confirment que l'évolution du climat a déjà un impact sur la diversité biologique des récifs coralliens,

  1. Recommande de faire savoir à la Conférence des Parties à sa sixième réunion qu'il est nécessaire de prendre des mesures immédiatement, au titre de la Convention sur la diversité biologique et de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, pour réduire et atténuer l'impact des changements climatiques sur la diversité biologique des récifs coralliens et ses effets socio-économiques;
  2. Prend note de la discussion sur les liens entre la diversité biologique et l'évolution du climat contenue dans la note de travail soumise par le Secrétaire exécutif à la Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques lors de sa sixième session et à l'Organe subsidiaire de conseil scientifique et technique de la Convention-cadre lors du deuxième volet de sa treizième session, qui s'est déroulée à La Haye du 13 au 24 novembre 2000 (UNEP/CBD/SBSTTA/6/11, annexe I);
  3. Se félicite que l'Organe subsidiaire de conseil scientifique et technique de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques ait décidé d'aborder cette question à sa quatorzième session, en juillet 2001, et d'inviter les Parties à la Convention-cadre à communiquer leurs opinions sur les problèmes soulevés;
  4. Encourage, dans le cadre d'une approche écosystémique, une évaluation plus vaste des liens entre la diversité biologique et les changements climatiques afin de préparer des avis scientifiques plus complets visant à ce que les considérations liées à la diversité biologique soient prises en compte dans la mise en oeuvre de la Convention-cadre et de son Protocole de Kyoto, y compris :
    • a) Les retombées de l'évolution du climat sur la diversité biologique et de l'appauvrissement de la diversité biologique sur l'évolution du climat;

      b) L'impact que pourraient avoir sur la diversité biologique les mesures d'atténuation appliquées au titre de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques et de son Protocole de Kyoto, et l'identification des mesures d'atténuation qui pourraient contribuer à la conservation et à l'utilisation durable de la diversité biologique;

      c) La possibilité que la conservation et l'utilisation durable contribuent à des mesures d'adaptation aux changements climatiques;

  5. Amorce, en guise de première étape de l'évaluation plus vaste mentionnée au paragraphe 4 ci-dessus, une évaluation pilote pour préparer des avis scientifiques visant à assurer la prise en compte des considérations liées à la diversité biologique dans la mise en oeuvre de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques et de son Protocole de Kyoto et, à cette fin, crée un groupe d'experts conformément au modus operandi de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques et au mandat figurant en annexe à la présente recommandation, qui présentera à l'Organe subsidiaire, à sa septième réunion, un rapport sur les progrès accomplis;
  6. Invite le Groupe intergouvernemental d'experts sur l'évolution du climat à contribuer à cette évaluation en préparant un rapport technique et en identifiant des experts;
  7. Invite les responsables de l'Evaluation des écosystèmes du millénaire à se pencher sur les questions visées au paragraphe 4 ci-dessus et à faire rapport à ce sujet à la septième réunion de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques;
  8. Invite la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, la Convention sur les espèces migratrices, la Convention relative aux zones humides d'importance internationale, en particulier comme habitats de la sauvagine (Convention de Ramsar), la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification, le Groupe consultatif scientifique et technique du Fonds pour l'environnement mondial, le Forum des Nations Unies sur les forêts et autres organisations compétentes à concourir à ces travaux;
  9. Prie le Secrétaire exécutif, en consultant le secrétariat de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, d'envisager la possibilité de constituer un groupe de liaison conjoint entre les membres du Bureau des organes subsidiaires compétents de la Convention-cadre et de la Convention sur la diversité biologique, et leurs secrétariats respectifs, pour améliorer la coordination entre les deux conventions, notamment en faisant circuler l'information pertinente, en mettant au point un plan de travail conjoint visant à étudier les liens entre l'évolution du climat et la diversité biologique, et en organisant un atelier conjoint pour poursuivre la coopération et la collaboration entre les deux conventions;
  10. Prie le Secrétaire exécutif d'informer le secrétariat de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, le Groupe intergouvernemental d'experts sur l'évolution du climat et les responsables de l'Evaluation des écosystèmes du millénaire des mesures prises par l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques, pour leur faire part de l'urgence et de l'importance de la question, et pour solliciter leur collaboration en vue de faciliter la prise en compte des considérations liées à la diversité biologique dans la mise en oeuvre de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques et de son Protocole de Kyoto;
  11. Prie le Secrétaire exécutif de rédiger un document d'information pour l'évaluation pilote mentionnée au paragraphe 4 ci-dessus, en s'inspirant de sa note sur la diversité biologique et le changement climatique préparée pour la sixième réunion de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques (UNEP/CBD/SBSTTA/6/11);
  12. Prend note de l'importance des politiques et programmes de coordination nationaux dans le domaine du changement climatique et de la diversité biologique.

Annexe

EVALUATION PILOTE DES LIENS ENTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES ET LA DIVERSITE BIOLOGIQUE

Mandat du Groupe spécial d'experts techniques créé en vertu du paragraphe 5 de la recommandation VI/7

  1. Le Groupe spécial d'experts techniques créé en vertu du paragraphe 5 de la recommandation VI/7 devrait, en se fondant sur une approche écosystémique :
    • a) Analyser les effets défavorables que pourraient avoir sur la diversité biologique les mesures qui pourraient être prises ou envisagées au titre de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques et de son Protocole de Kyoto;

      b) Identifier les facteurs qui influent sur l'aptitude de la diversité biologique à atténuer les changements climatiques, ou à faciliter l'adaptation à ces changements, et les effets probables de l'évolution du climat sur cette aptitude;

      c) Identifier les futurs travaux sur l'évolution du climat qui pourraient contribuer à la conservation et à l'utilisation durable de la diversité biologique;

  2. Le Groupe spécial d'experts techniques devrait, en envisageant différentes méthodes et divers moyens, notamment des critères et des indicateurs, formuler des recommandations propres à faciliter l'application des avis scientifiques visant la prise en compte des considérations concernant la diversité biologique dans le contexte de l'application des mesures qui pourraient être prises au titre de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques et de son Protocole de Kyoto pour atténuer les changements climatiques ou s'y adapter;
  3. En s'acquittant de ces tâches, le Groupe spécial d'experts techniques devrait s'inspirer des textes relevant de la Convention sur la diversité biologique (y compris les décisions V/3, V/4 et V/6 de la Conférence des Parties, et le document UNEP/CBD/SBSTTA/6/11) ainsi que des documents préparés par le Groupe intergouvernemental d'experts sur l'évolution du climat (GIEC), y compris le troisième Rapport d'évaluation et le Rapport spécial sur l'utilisation des terres, les changements d'affectation des terres et la foresterie, et aussi d'autres documents disponibles;
  4. Le Groupe spécial d'experts techniques devrait identifier les domaines où de nouveaux travaux s'imposent pour améliorer les avis scientifiques visant la prise en compte des considérations concernant la diversité biologique dans l'application des mesures visant à atténuer les changements climatiques ou à s'y adapter, y compris : i) des évaluations ultérieures fondées sur les connaissances existantes et ii) des recherches ultérieures, et il pourrait chercher des occasions de participer aux futurs travaux du Groupe intergouvernemental d'experts sur l'évolution du climat et de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques;
  5. Le Groupe spécial d'experts techniques sera composé d'un nombre régionalement équilibré de spécialistes de la diversité biologique et des changements climatiques. Ces experts seront choisis par le Secrétaire exécutif, conformément au modus operandi de l'Organe subsidiaire et en consultation avec le Bureau de l'Organe subsidiaire, à partir d'une liste des experts nommés par les Parties à la Convention sur la diversité biologique et des scientifiques prenant part aux travaux du Groupe intergouvernemental d'experts sur l'évolution du climat, et d'experts de communautés locales et autochtones;
  6. Le Groupe spécial d'experts techniques devrait commencer ses travaux le plus tôt possible. Un rapport d'activité devrait être présenté à l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques à sa septième réunion, et les résultats des travaux du Groupe spécial d'experts techniques devraient être achevés avant la huitième réunion de l'Organe subsidiaire, qui l'examinera lors d'une réunion précédant la septième réunion de la Conférence des Parties

La diversité biologique et les changements climatiques : coopération avec la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

L'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques,

Rappelant les décisions V/3 (paragraphes 3 et 5 et annexe), V/4 (paragraphes 11 et 16 à 20), V/15 (paragraphe 6), et V/21 (paragraphe 3) de la Conférence des Parties,

Conscient qu'il faut de toute urgence engager une action pour faire face à l'évolution du climat, cause majeure de l'appauvrissement de la diversité biologique dont on peut déjà constater les effets, en particulier dans le blanchissement des coraux, et aussi pour faire face aux conséquences socio-économiques de cette évolution,

Conscient également que les mesures prises pour atténuer les changements climatiques ou s'y adapter pourraient avoir d'importants effets sur la diversité biologique, favorables ou défavorables,

Soulignant que les mesures d'adaptation doivent garantir l'intégrité à long terme des écosystèmes, des espèces et des processus écologiques dans le contexte que créera l'évolution du climat,

Conscient en outre que l'appauvrissement de la diversité biologique a une incidence sur l'évolution du climat et que la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique pourraient aider à atténuer les changements climatiques ou à s'y adapter, notamment en évitant le déboisement,

Soulignant que la réduction des émissions globales est la principale mesure à prendre pour prévenir les changements climatiques,

Sachant que des données scientifiques fiables confirment que l'évolution du climat a déjà un impact sur la diversité biologique des récifs coralliens,

  1. Recommande de faire savoir à la Conférence des Parties à sa sixième réunion qu'il est nécessaire de prendre des mesures immédiatement, au titre de la Convention sur la diversité biologique et de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, pour réduire et atténuer l'impact des changements climatiques sur la diversité biologique des récifs coralliens et ses effets socio-économiques;
  2. Prend note de la discussion sur les liens entre la diversité biologique et l'évolution du climat contenue dans la note de travail soumise par le Secrétaire exécutif à la Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques lors de sa sixième session et à l'Organe subsidiaire de conseil scientifique et technique de la Convention-cadre lors du deuxième volet de sa treizième session, qui s'est déroulée à La Haye du 13 au 24 novembre 2000 (UNEP/CBD/SBSTTA/6/11, annexe I);
  3. Se félicite que l'Organe subsidiaire de conseil scientifique et technique de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques ait décidé d'aborder cette question à sa quatorzième session, en juillet 2001, et d'inviter les Parties à la Convention-cadre à communiquer leurs opinions sur les problèmes soulevés;
  4. Encourage, dans le cadre d'une approche écosystémique, une évaluation plus vaste des liens entre la diversité biologique et les changements climatiques afin de préparer des avis scientifiques plus complets visant à ce que les considérations liées à la diversité biologique soient prises en compte dans la mise en oeuvre de la Convention-cadre et de son Protocole de Kyoto, y compris :
    • a) Les retombées de l'évolution du climat sur la diversité biologique et de l'appauvrissement de la diversité biologique sur l'évolution du climat;

      b) L'impact que pourraient avoir sur la diversité biologique les mesures d'atténuation appliquées au titre de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques et de son Protocole de Kyoto, et l'identification des mesures d'atténuation qui pourraient contribuer à la conservation et à l'utilisation durable de la diversité biologique;

      c) La possibilité que la conservation et l'utilisation durable contribuent à des mesures d'adaptation aux changements climatiques;

  5. Amorce, en guise de première étape de l'évaluation plus vaste mentionnée au paragraphe 4 ci-dessus, une évaluation pilote pour préparer des avis scientifiques visant à assurer la prise en compte des considérations liées à la diversité biologique dans la mise en oeuvre de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques et de son Protocole de Kyoto et, à cette fin, crée un groupe d'experts conformément au modus operandi de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques et au mandat figurant en annexe à la présente recommandation, qui présentera à l'Organe subsidiaire, à sa septième réunion, un rapport sur les progrès accomplis;
  6. Invite le Groupe intergouvernemental d'experts sur l'évolution du climat à contribuer à cette évaluation en préparant un rapport technique et en identifiant des experts;
  7. Invite les responsables de l'Evaluation des écosystèmes du millénaire à se pencher sur les questions visées au paragraphe 4 ci-dessus et à faire rapport à ce sujet à la septième réunion de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques;
  8. Invite la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, la Convention sur les espèces migratrices, la Convention relative aux zones humides d'importance internationale, en particulier comme habitats de la sauvagine (Convention de Ramsar), la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification, le Groupe consultatif scientifique et technique du Fonds pour l'environnement mondial, le Forum des Nations Unies sur les forêts et autres organisations compétentes à concourir à ces travaux;
  9. Prie le Secrétaire exécutif, en consultant le secrétariat de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, d'envisager la possibilité de constituer un groupe de liaison conjoint entre les membres du Bureau des organes subsidiaires compétents de la Convention-cadre et de la Convention sur la diversité biologique, et leurs secrétariats respectifs, pour améliorer la coordination entre les deux conventions, notamment en faisant circuler l'information pertinente, en mettant au point un plan de travail conjoint visant à étudier les liens entre l'évolution du climat et la diversité biologique, et en organisant un atelier conjoint pour poursuivre la coopération et la collaboration entre les deux conventions;
  10. Prie le Secrétaire exécutif d'informer le secrétariat de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, le Groupe intergouvernemental d'experts sur l'évolution du climat et les responsables de l'Evaluation des écosystèmes du millénaire des mesures prises par l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques, pour leur faire part de l'urgence et de l'importance de la question, et pour solliciter leur collaboration en vue de faciliter la prise en compte des considérations liées à la diversité biologique dans la mise en oeuvre de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques et de son Protocole de Kyoto;
  11. Prie le Secrétaire exécutif de rédiger un document d'information pour l'évaluation pilote mentionnée au paragraphe 4 ci-dessus, en s'inspirant de sa note sur la diversité biologique et le changement climatique préparée pour la sixième réunion de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques (UNEP/CBD/SBSTTA/6/11);
  12. Prend note de l'importance des politiques et programmes de coordination nationaux dans le domaine du changement climatique et de la diversité biologique.

Annexe

EVALUATION PILOTE DES LIENS ENTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES ET LA DIVERSITE BIOLOGIQUE

Mandat du Groupe spécial d'experts techniques créé en vertu du paragraphe 5 de la recommandation VI/7

  1. Le Groupe spécial d'experts techniques créé en vertu du paragraphe 5 de la recommandation VI/7 devrait, en se fondant sur une approche écosystémique :
    • a) Analyser les effets défavorables que pourraient avoir sur la diversité biologique les mesures qui pourraient être prises ou envisagées au titre de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques et de son Protocole de Kyoto;

      b) Identifier les facteurs qui influent sur l'aptitude de la diversité biologique à atténuer les changements climatiques, ou à faciliter l'adaptation à ces changements, et les effets probables de l'évolution du climat sur cette aptitude;

      c) Identifier les futurs travaux sur l'évolution du climat qui pourraient contribuer à la conservation et à l'utilisation durable de la diversité biologique;

  2. Le Groupe spécial d'experts techniques devrait, en envisageant différentes méthodes et divers moyens, notamment des critères et des indicateurs, formuler des recommandations propres à faciliter l'application des avis scientifiques visant la prise en compte des considérations concernant la diversité biologique dans le contexte de l'application des mesures qui pourraient être prises au titre de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques et de son Protocole de Kyoto pour atténuer les changements climatiques ou s'y adapter;
  3. En s'acquittant de ces tâches, le Groupe spécial d'experts techniques devrait s'inspirer des textes relevant de la Convention sur la diversité biologique (y compris les décisions V/3, V/4 et V/6 de la Conférence des Parties, et le document UNEP/CBD/SBSTTA/6/11) ainsi que des documents préparés par le Groupe intergouvernemental d'experts sur l'évolution du climat (GIEC), y compris le troisième Rapport d'évaluation et le Rapport spécial sur l'utilisation des terres, les changements d'affectation des terres et la foresterie, et aussi d'autres documents disponibles;
  4. Le Groupe spécial d'experts techniques devrait identifier les domaines où de nouveaux travaux s'imposent pour améliorer les avis scientifiques visant la prise en compte des considérations concernant la diversité biologique dans l'application des mesures visant à atténuer les changements climatiques ou à s'y adapter, y compris : i) des évaluations ultérieures fondées sur les connaissances existantes et ii) des recherches ultérieures, et il pourrait chercher des occasions de participer aux futurs travaux du Groupe intergouvernemental d'experts sur l'évolution du climat et de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques;
  5. Le Groupe spécial d'experts techniques sera composé d'un nombre régionalement équilibré de spécialistes de la diversité biologique et des changements climatiques. Ces experts seront choisis par le Secrétaire exécutif, conformément au modus operandi de l'Organe subsidiaire et en consultation avec le Bureau de l'Organe subsidiaire, à partir d'une liste des experts nommés par les Parties à la Convention sur la diversité biologique et des scientifiques prenant part aux travaux du Groupe intergouvernemental d'experts sur l'évolution du climat, et d'experts de communautés locales et autochtones;
  6. Le Groupe spécial d'experts techniques devrait commencer ses travaux le plus tôt possible. Un rapport d'activité devrait être présenté à l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques à sa septième réunion, et les résultats des travaux du Groupe spécial d'experts techniques devraient être achevés avant la huitième réunion de l'Organe subsidiaire, qui l'examinera lors d'une réunion précédant la septième réunion de la Conférence des Parties