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Recommandations SBSTTA 3

SBSTTA 3 Recommandation III/1
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POINT 3 DE L'ORDRE DU JOUR : PRINCIPAL THEME ECOLOGIQUE : EXAMEN DE L'ETAT ET DE L'EVOLUTION DE LA DIVERSITE BIOLOGIQUE DES ECOSYSTEMES D'EAU DOUCE INTERIEURS ET RECEMMENT DES DIFFERENTES OPTIONS POSSIBLES EN MATIERE DE CONSERVATION ET D'UTILISATION DURABLE

POINT 7.1 DE L'ORDRE DU JOUR : AVIS SCIENTIFIQUES ET NOUVELLES ORIENTATIONS DESTINES À AIDER LES PAYS À DEVELOPPER L'ANNEXE I DE LA CONVENTION (En ce qui concerne les écosystèmes des eaux intérieures)

POINT 7.2 DE L'ORDRE DU JOUR : EXAMEN DES METHODES D'EVALUATION DE LA DIVERSITE BIOLOGIQUE (En ce qui concerne les écosystèmes des eaux intérieures).

A. Recommandation concernant le point 3 de l'ordre du jour

L'Organe subsidiaire,

Rappelant la décision III/13 de la Conférence des Parties priant l'Organe subsidiaire de donner à la quatrième réunion de la Conférence des Parties des avis scientifiques, techniques et technologiques sur l'état et les tendances de la diversité biologique des écosystèmes d'eaux intérieures et des moyens possibles d'en assurer la conservation et l'utilisation durable;

Ayant examiné les notes préparées par le Secrétaire exécutif (UNEP/CBD/SBSTTA/3/2, UNEP/CBD/SBSTTA/3/7, UNEP/CBD/SBSTTA/3/8), ainsi que les renseignements communiqués à la troisième réunion de l'Organe subsidiaire;

Conscient de l'importance des écosystèmes d'eaux intérieures pour la diversité biologique mondiale et le bien-être de l'être humain, et de leur vulnérabilité à l'action de l'homme,

Conscient qu'il importe d'adopter une approche à l'échelle des écosystèmes permettant de concilier la préservation de la diversité biologique, son utilisation durable, et le partage juste et équitable des avantages découlant de l'utilisation des eaux intérieures;

Conscient de l'interdépendance entre les communautés humaines, les eaux intérieures et la diversité biologique de ces eaux intérieures, et de l'importance de la participation et de la sensibilisation des communautés locales pour assurer la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique des eaux intérieures;

Conscient que la coopération scientifique et technique joue un rôle crucial dans tous les domaines intéressant la diversité biologique, en particulier le transfert de technologies, et reconnaissant aussi qu'il faut donner aux Parties les moyens dont elles ont besoin pour recenser, surveiller et évaluer la diversité biologique comme demandé à l'article 7 de la Convention,

Recommande à la Conférence des Parties :

I. Recommandations générales

a) Le Secrétaire exécutif doit continuer de développer la collaboration avec les organismes, institutions et conventions menant des travaux de recherche, et s'occupant de la gestion et de la conservation de la diversité biologique des eaux intérieures, entre autres la Convention Ramsar, la FAO, l'ICLARM, le Global Water Partnership, le World Water Council, le PNUD, le PNUE, Diversitas, Wetlands International, l'UICN, la Banque mondiale, la Convention de Bonn, etc.

b) La Conférence des Parties devrait dès que possible encourager de nouveau le Secrétaire exécutif de la Convention sur la diversité biologique et le Secrétaire général de la Convention de Ramsar à mettre sur pied un plan de travail propre à assurer la coopération entre ces conventions et à éviter qu'elles ne fassent double emploi, en tenant compte du Mémorandum d'accord conclu avec la Convention de Ramsar ainsi que de la décision III/21 de la Conférence des Parties, selon laquelle la Convention de Ramsar devrait être un partenaire de premier plan en ce qui concerne les écosystèmes d'eaux intérieures.

c) La Conférence des Parties devrait continuer de coopérer étroitement avec la Commission du développement durable, qui élabore actuellement une stratégie pour la gestion des eaux douces, pour veiller à ce que les questions intéressant la diversité biologique soient prises en compte.

d) La Conférence des Parties demande au Secrétaire exécutif de constituer un fichier d'experts de la conservation et de l'utilisation durable de la diversité biologique des eaux intérieures, et de prier les gouvernements de bien vouloir désigner des experts qui pourraient figurer sur ce fichier, notant à ce propos que le Bureau de la Convention de Ramsar constitue lui aussi actuellement un fichier d'experts analogues.

c) Le Centre d'échange servira à encourager et faciliter l'échange d'informations ainsi que le transfert de techniques utiles pour la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique des eaux intérieures.

II. Plan de travail de l'Organe subsidiaire

L'Organe subsidiaire recommande en outre à la Conférence des Parties qu'un plan de travail soit mis sur pied pour l'Organe subsidiaire en coopération avec les organismes concernés, les gouvernements et les Parties, en s'appuyant sur les efforts en cours dans le domaine de la conservation des écosystèmes d'eaux intérieures. Ce plan de travail devrait comprendre les éléments suivants :

Etat et tendances de la diversité biologique

a) Améliorer l'évaluation d'ensemble de la diversité biologique des eaux intérieures, de l'utilisation qui en est faite et des dangers qui la menacent, mondialement, en se fondant sur les informations disponibles et en faisant appel au concours des organismes et experts compétents en la matière. Cette initiative devrait permettre de circonscrire les domaines dans lesquels les lacunes en matière d'information limitent sérieusement la qualité de ces évaluations. On contribuera ainsi à appeler l'attention sur ces domaines;

b) Définir et faire connaître des directives régionales permettant d'évaluer rapidement la diversité biologique aquatiques de différents types d'écosystèmes d'eaux intérieures.

Conservation et utilisation durable de la diversité biologique

a) Compiler des études de cas illustrant une gestion efficace des bassins hydrographiques et mettant en relief les meilleures pratiques dans ce domaine, pour faire la synthèse des enseignements tirés de ces études, et diffuser ces connaissances par l'intermédiaire du Centre d'échange. L'Organe subsidiaire devrait axer ses efforts plus particulièrement sur les cinq types d'exemples suivants :

i) Des exemples de gestion des bassins hydrographiques qui tiennent compte de la diversité biologique des eaux intérieures, en particulier des exemples d'approches favorisant la prise en compte de la totalité des écosystèmes, pour obtenir les résultats escomptés en matière de gestion des eaux;

ii) Des exemples de projets de mise en valeur des ressources en eau (approvisionnement en eau et assainissement, irrigation, hydro-électricité, lutte contre les inondations, navigation, prélèvement d'eaux souterraines) qui tiennent compte de la diversité biologique;

iii) Des études d'impact et d'autres méthodes tenant compte de la diversité biologique des eaux intérieures, dans un cadre de gestion adaptable;

iv) Des études de cas de mesures correctives réussies, notamment pour régénérer et reconstituer des écosystèmes d'eaux intérieures dégradés.

v) Des exemples de partage équitable des avantages tirés de l'utilisation de la diversité biologique des eaux intérieures.

b) Mettre au point des méthodes et des techniques permettant d'évaluer les écosystèmes d'eaux intérieures, de définir des mesures d'incitation et des réformes politiques, et de mieux comprendre le fonctionnement des écosystèmes.

III. Recommandations aux Parties

L'Organe subsidiaire recommande en outre à la Conférence des Parties ce qui suit :

Gestion des bassins hydrographiques

- Encourager, pour gérer les bassins hydrographiques, l'adoption d'une approche intégrée, sur laquelle on se fondera pour décider comment utiliser les ressources en terres et en eau des bassins hydrographiques, y compris les ressources biologiques, et pour planifier cette utilisation.

Techniques appropriées

- Encourager le recours à des techniques (appropriées) peu coûteuses, imaginatives et n'exigeant pas d'infrastructures, pour atteindre les objectifs visés par la gestion des bassins hydrographiques. On pourra notamment utiliser les terres humides pour améliorer la qualité de l'eau; utiliser les forêts et les terres humides, pour reconstituer les nappes d'eau souterraines et entretenir le cycle de l'eau, de manière à protéger les réserves d'eau; et utiliser les plaines d'inondation naturelles pour prévenir les sinistres que pourraient causer les inondations. On utilisera des espèces locales en aquaculture.

Transfert de technologies

- Il faudrait conserver et utiliser plus efficacement les ressources en eau, en évitant de faire appel à des solutions exigeant de lourds travaux de génie civil. Des techniques écologiquement rationnelles doivent être trouvées, pour permettre d'épurer les eaux usées sans gros investissements et de recycler les effluents industriels, tout ceci dans le but d'aider à préserver et utiliser durablement les eaux intérieures.

Recherches

- Encourager les recherches sur l'application de "l'approche consistant à prendre en compte la totalité des écosystèmes".

Surveillance et évaluation

- Trouver les moyens et les méthodes les moins coûteux et les plus efficaces pour décrire l'état et l'évolution des eaux intérieures, et les dangers qui les menacent, et indiquer dans quel état elles se trouvent, tant du point de vue fonctionnel que du point de vue des espèces qu'elles abritent.

- Encourager l'élaboration de critères et d'indicateurs qui permettraient d'évaluer l'impact qu'ont sur les eaux intérieures les projets d'infrastructure et les activités ayant des conséquences sur les bassins hydrographiques, notamment l'agriculture, la sylviculture, l'extraction minière et les modifications physiques du milieu et ce en tenant compte des variations naturelles des écosystèmes d'eau douce.

- Engager des études sur les fonctions et services des écosystèmes pour mieux comprendre quels sont les effets de leur exploitation sur les espèces non visées.

- Entreprendre une évaluation des écosystèmes d'eaux intérieures pouvant être considérés comme importants selon les termes de l'annexe I à la Convention. Les Parties devraient en outre entreprendre d'évaluer les espèces menacées, dresser l'inventaire des espèces exotiques et en évaluer l'impact au sein des écosystèmes d'eaux intérieures qu'elles fréquentent.

Utilisation durable

- Encourager l'évaluation de la diversité biologique des eaux intérieures.

- Définir et promouvoir des directives pour une utilisation durable des eaux intérieures, en vue de préserver la diversité biologique.

- Envisager d'utiliser, voire de constituer, des banques de gènes pour les poissons et autres espèces;

Evaluations d'impact sur l'environnement

- Encourager la réalisation d'études d'impact sur l'environnement (EIE) des projets de mise en valeur des ressources en eaux et d'aquaculture, et des activités tributaires des bassins hydrographiques, en particulier l'agriculture, la sylviculture et l'extraction minière. Dans le cadre d'une étude d'impact sur l'environnement, il faut rassembler suffisamment de données biologiques pour déterminer les effets de toutes ces activités sur la diversité biologique, prévoir les effets qu'auraient sur les écosystèmes des projets de remplacement en se fondant sur une évaluation des biens et services fournis par les écosystèmes qui seraient touchés, et expérimenter ces prévisions à l'aide de modèles d'échantillonnage bien conçus permettant de distinguer les effets des activités anthropiques des effets des processus naturels.

Espèces exotiques, génotypes, variétés et organismes modifiés par génie génétique

- Faire prendre conscience des problèmes et des coûts pouvant découler de l'introduction, délibérée ou accidentelle, d'espèces, de génotypes et de variétés exotiques, ainsi que d'organismes modifiés par génie génétique, qui nuisent à la diversité biologique aquatique, dans la perspective de l'élaboration d'un Protocole sur la diversité biologique qui compléterait la Convention. Des politiques et directives devraient être élaborées pour prévenir et contrôler l'introduction d'espèces exotiques et remettre en état les sites endommagés si possible.

Education et sensibilisation du public

- Renforcer les programmes d'éducation et de sensibilisation, car une bonne gestion suppose que le public soit bien informé. La gestion, si elle doit faire appel à la participation des communautés, est beaucoup plus efficace si celles-ci sont bien informées des enjeux économiques et écologiques de cette gestion. Les eaux intérieures sont l'occasion d'éduquer le public et les responsables politiques afin de leur faire prendre conscience de la nécessité d'adopter des modes de gestion prenant en compte la totalité des écosystèmes. L'éducation environnementale devrait faire partie des programmes scolaires et devrait mettre l'accent sur la nécessité de prendre en compte tout les aspects des problèmes; les eaux intérieures pourraient être choisies comme modèle pour enseigner des méthodes de résolution des problèmes.

Collaboration avec la communauté scientifique s'occupant des ressources en eau

- Encourager (à l'échelon national et international) une collaboration efficace entre écologistes, planificateurs, ingénieurs et économistes, pour planifier et exécuter des projets de développement qui permettront de mieux concilier la mise en valeur des ressources en eau et la préservation de la diversité biologique des eaux intérieures, s'il y a des raisons de penser que ces projets pourraient avoir un impact négatif sur les écosystèmes d'eaux intérieures.

Accords transfrontières

- Elaborer des accords bilatéraux et régionaux pour assurer une gestion durable des bassins hydrographiques transfrontières et des espèces migratrices, notamment des commissions de planification des bassins hydrographiques.

Participation des communautés locales et autochtones

- Faire participer, dans la mesure du possible et selon qu'il convient, les communautés locales et autochtones à la mise au point des plans de gestion et aux projets pouvant influer sur la diversité biologique des eaux intérieures.

- Appliquer l'article 8 j) à la diversité biologique des eaux intérieures.

Instruments économiques et juridiques

- Passer en revue toutes les mesures nationales d'incitation, subventions, réglementations et autres mécanismes de financement pertinents de nature à influer favorablement sur les écosystèmes aquatiques ou pouvant leur nuire, et en évaluer l'efficacité.

- Réorienter les mesures de soutien financier qui vont à l'encontre des objectifs de la Convention en ce qui concerne la diversité biologique des eaux intérieures.

- Adopter des mesures d'incitation et des mesures réglementaires ayant un impact positif sur la diversité biologique des eaux intérieures.

- Développer la recherche nécessaire pour que les décisions puissent être prises en connaissance de cause, dans un cadre pluridisciplinaire et intersectoriel.

IV. Financement

L'Organe subsidiaire recommande à la Conférence des Parties :

a) De donner des avis au Fonds pour l'environnement mondial (FEM) en ce qui concerne l'importance des projets concernant la diversité biologique des eaux intérieures, et de faire en sorte que le FEM soit encouragé à en tenir compte dans le cadre des projets relevant des autres domaines dont il s'occupe;

b) D'envisager des moyens de mobiliser des fonds en provenance d'autres sources.

B. Recommandation concernant le point 7.1 de l'ordre du jour

L'Organe subsidiaire,

Soulignant que, vu que de nombreux écosystèmes aquatiques sont considérablement modifiés et dégradés, l'élaboration des termes de l'annexe I à la Convention devrait être entreprise dans le but d'accélérer l'application de la Convention dans son ensemble, et plus particulièrement des articles 6 et 8, et que les Parties devraient, à cet égard, accorder une importance particulière à l'application des article 8 f) et 10 d) de la Convention, qui concernent les mesures correctrices et la remise en état des écosystèmes dégradés,

Recommande que la Conférence des Parties conseille aux Parties de dresser une liste indicative des écosystèmes aquatiques intérieurs en se fondant sur les critères énoncés à l'annexe I de la Convention. La Conférence des Parties devrait demander au Secrétariat de travailler en étroite collaboration avec le Bureau de la Convention de Ramsar et devrait en outre demander à l'Organe subsidiaire de travailler en collaboration avec le Groupe scientifique et technique de la Convention de Ramsar pour obtenir l'harmonisation souhaitée entre les méthodes adoptées dans le cadre de ces deux Conventions, en vue de définir des critères de classification des écosystèmes aquatiques intérieurs.

Recommande à la Conférence des Parties que celles-ci prennent note des travaux menés par l'UICN pour revoir et appliquer les critères utilisés pour évaluer les espèces et les populations menacées, notamment l'affinement de ces critères pour qu'ils puissent être appliqués à l'échelon régional et national.

C. Recommandation concernant le point 7.2 de l'ordre du jour

L'Organe subsidiaire,

Conscient de l'importance du Centre d'échange pour faire connaître les méthodes d'évaluation de la diversité biologique,

1. Recommande que la Conférence des Parties invite instamment les Parties à adopter une approche intégrée pour l'évaluation, la gestion, et si possible la remise en état des écosystèmes d'eaux intérieures, y compris des écosystèmes terrestres et des écosystèmes marins à l'intérieur du littoral qui y sont associés. Ces évaluations devraient être réalisées avec la participation de tous les intéressés, être faites au niveau inter-sectoriel et tirer parti au maximum du savoir des communautés locales.

2. Recommande que certains organismes biologiques soient sélectionnés en raison de leur importance pour évaluer les écosystèmes aquatiques intérieurs. Ces groupes d'organismes devraient, si possible, répondre aux critères ci-dessous :

- Ils devraient comporter un nombre raisonnable d'espèces ayant des besoins écologiques divers.

- La taxonomie du groupe devrait être raisonnablement bien comprise.

- L'espèce devrait être facile à identifier.

- Le groupe devrait être facile à échantillonner ou à observer, pour que la densité (absolue ou relative) puisse être évaluée, utilisée objectivement et analysée statistiquement.

- Le groupe devrait servir d'indicateur de la santé générale de l'écosystème, ou d'indicateur de l'apparition d'un danger menaçant gravement la santé de l'écosystème.

3. Recommande que, compte tenu de l'importance économique de certains groupes (notamment les poissons d'eau douce) et des lacunes dans les connaissances taxonomiques de nombreuses espèces, la Conférence des Parties considère ceci comme une tâche spécifique du développement des compétences en matière de taxonomie, comme recommandé par l'Organe subsidiaire dans sa recommandation II/2 et approuvé par la Conférence des Parties dans sa décision III/10.

4. Recommande que la Conférence des Parties conseille aux Parties et aux organisations internationales compétentes que la question de la diversité biologique et de la pêche de subsistance soient plus pleinement traitées dans les rapports sur la pêche et la gestion des ressources halieutiques. En particulier, la composition par espèces des prises totales devrait être indiquée et la part que les espèces de poissons locales occupe dans le nombre total des prises doit être indiquée séparément.

5. Recommande à la Conférence des Parties que la nature transfrontière de bon nombre d'écosystèmes aquatiques intérieurs soit pleinement prise en compte lors des évaluations, et ajoute qu'il serait peut-être approprié que les organismes régionaux et internationaux compétents dans ce domaine apportent leur concours à de telles évaluations.

6. Souligne que, comme il est indiqué dans sa recommandation II/I, approuvée par la Conférence des Parties dans sa décision II/10, les évaluations devraient être simples, peu coûteuses, rapides et d'utilisation facile. Il tient à souligner toutefois que ces programmes d'évaluation rapide ne pourront jamais se substituer à des inventaires détaillés. La Conférence des Parties devrait noter et évaluer les programmes d'évaluation rapide actuellement mis au point pour les écosystèmes d'eaux douces intérieures.

7. Souligne que ces évaluations devraient viser aussi à appliquer d'autres articles de la Convention, en particulier pour faire face aux dangers qui menacent les écosystème aquatiques intérieurs dans un cadre approprié, comme celui prévu aux paragraphes 39 à 41 du document UNEP/CBD/COP/3/12. Il est important en particulier d'entreprendre des évaluations d'impact sur l'environnement pour déterminer l'impact des grands projets de développement sur la diversité biologique des écosystèmes aquatiques intérieurs.

D. Recommandation concernant la nécessité de prendre d'urgence des mesures en matière de taxonomie

L'Organe subsidiaire,

Rappelant sa recommandation II/2 ainsi que la décision III/10 adoptée par la Conférence des Parties à sa troisième réunion, invitant instamment les Parties à prendre une initiative mondiale en matière de taxonomie,

Notant que, à la troisième réunion de l'Organe subsidiaire, lors du débat sur les écosystèmes d'eaux intérieures, il a été préconisé continuellement d'améliorer les compétences en matière de taxonomie, et qu'il est généralement admis qu'il convient d'intensifier les efforts dans le domaine de la taxonomie à l'échelle du monde entier,

Recommande que la Conférence des Parties demande au Secrétaire exécutif de prendre des mesures décisives pour faire progresser l'Initiative taxonomique mondiale comme indiqué dans la décision III/10 de la Conférence des Parties, qui devraient être appliquées dès que possible.

POINT 3 DE L'ORDRE DU JOUR : PRINCIPAL THEME ECOLOGIQUE : EXAMEN DE L'ETAT ET DE L'EVOLUTION DE LA DIVERSITE BIOLOGIQUE DES ECOSYSTEMES D'EAU DOUCE INTERIEURS ET RECEMMENT DES DIFFERENTES OPTIONS POSSIBLES EN MATIERE DE CONSERVATION ET D'UTILISATION DURABLE

POINT 7.1 DE L'ORDRE DU JOUR : AVIS SCIENTIFIQUES ET NOUVELLES ORIENTATIONS DESTINES À AIDER LES PAYS À DEVELOPPER L'ANNEXE I DE LA CONVENTION (En ce qui concerne les écosystèmes des eaux intérieures)

POINT 7.2 DE L'ORDRE DU JOUR : EXAMEN DES METHODES D'EVALUATION DE LA DIVERSITE BIOLOGIQUE (En ce qui concerne les écosystèmes des eaux intérieures).

A. Recommandation concernant le point 3 de l'ordre du jour

L'Organe subsidiaire,

Rappelant la décision III/13 de la Conférence des Parties priant l'Organe subsidiaire de donner à la quatrième réunion de la Conférence des Parties des avis scientifiques, techniques et technologiques sur l'état et les tendances de la diversité biologique des écosystèmes d'eaux intérieures et des moyens possibles d'en assurer la conservation et l'utilisation durable;

Ayant examiné les notes préparées par le Secrétaire exécutif (UNEP/CBD/SBSTTA/3/2, UNEP/CBD/SBSTTA/3/7, UNEP/CBD/SBSTTA/3/8), ainsi que les renseignements communiqués à la troisième réunion de l'Organe subsidiaire;

Conscient de l'importance des écosystèmes d'eaux intérieures pour la diversité biologique mondiale et le bien-être de l'être humain, et de leur vulnérabilité à l'action de l'homme,

Conscient qu'il importe d'adopter une approche à l'échelle des écosystèmes permettant de concilier la préservation de la diversité biologique, son utilisation durable, et le partage juste et équitable des avantages découlant de l'utilisation des eaux intérieures;

Conscient de l'interdépendance entre les communautés humaines, les eaux intérieures et la diversité biologique de ces eaux intérieures, et de l'importance de la participation et de la sensibilisation des communautés locales pour assurer la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique des eaux intérieures;

Conscient que la coopération scientifique et technique joue un rôle crucial dans tous les domaines intéressant la diversité biologique, en particulier le transfert de technologies, et reconnaissant aussi qu'il faut donner aux Parties les moyens dont elles ont besoin pour recenser, surveiller et évaluer la diversité biologique comme demandé à l'article 7 de la Convention,

Recommande à la Conférence des Parties :

I. Recommandations générales

a) Le Secrétaire exécutif doit continuer de développer la collaboration avec les organismes, institutions et conventions menant des travaux de recherche, et s'occupant de la gestion et de la conservation de la diversité biologique des eaux intérieures, entre autres la Convention Ramsar, la FAO, l'ICLARM, le Global Water Partnership, le World Water Council, le PNUD, le PNUE, Diversitas, Wetlands International, l'UICN, la Banque mondiale, la Convention de Bonn, etc.

b) La Conférence des Parties devrait dès que possible encourager de nouveau le Secrétaire exécutif de la Convention sur la diversité biologique et le Secrétaire général de la Convention de Ramsar à mettre sur pied un plan de travail propre à assurer la coopération entre ces conventions et à éviter qu'elles ne fassent double emploi, en tenant compte du Mémorandum d'accord conclu avec la Convention de Ramsar ainsi que de la décision III/21 de la Conférence des Parties, selon laquelle la Convention de Ramsar devrait être un partenaire de premier plan en ce qui concerne les écosystèmes d'eaux intérieures.

c) La Conférence des Parties devrait continuer de coopérer étroitement avec la Commission du développement durable, qui élabore actuellement une stratégie pour la gestion des eaux douces, pour veiller à ce que les questions intéressant la diversité biologique soient prises en compte.

d) La Conférence des Parties demande au Secrétaire exécutif de constituer un fichier d'experts de la conservation et de l'utilisation durable de la diversité biologique des eaux intérieures, et de prier les gouvernements de bien vouloir désigner des experts qui pourraient figurer sur ce fichier, notant à ce propos que le Bureau de la Convention de Ramsar constitue lui aussi actuellement un fichier d'experts analogues.

c) Le Centre d'échange servira à encourager et faciliter l'échange d'informations ainsi que le transfert de techniques utiles pour la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique des eaux intérieures.

II. Plan de travail de l'Organe subsidiaire

L'Organe subsidiaire recommande en outre à la Conférence des Parties qu'un plan de travail soit mis sur pied pour l'Organe subsidiaire en coopération avec les organismes concernés, les gouvernements et les Parties, en s'appuyant sur les efforts en cours dans le domaine de la conservation des écosystèmes d'eaux intérieures. Ce plan de travail devrait comprendre les éléments suivants :

Etat et tendances de la diversité biologique

a) Améliorer l'évaluation d'ensemble de la diversité biologique des eaux intérieures, de l'utilisation qui en est faite et des dangers qui la menacent, mondialement, en se fondant sur les informations disponibles et en faisant appel au concours des organismes et experts compétents en la matière. Cette initiative devrait permettre de circonscrire les domaines dans lesquels les lacunes en matière d'information limitent sérieusement la qualité de ces évaluations. On contribuera ainsi à appeler l'attention sur ces domaines;

b) Définir et faire connaître des directives régionales permettant d'évaluer rapidement la diversité biologique aquatiques de différents types d'écosystèmes d'eaux intérieures.

Conservation et utilisation durable de la diversité biologique

a) Compiler des études de cas illustrant une gestion efficace des bassins hydrographiques et mettant en relief les meilleures pratiques dans ce domaine, pour faire la synthèse des enseignements tirés de ces études, et diffuser ces connaissances par l'intermédiaire du Centre d'échange. L'Organe subsidiaire devrait axer ses efforts plus particulièrement sur les cinq types d'exemples suivants :

i) Des exemples de gestion des bassins hydrographiques qui tiennent compte de la diversité biologique des eaux intérieures, en particulier des exemples d'approches favorisant la prise en compte de la totalité des écosystèmes, pour obtenir les résultats escomptés en matière de gestion des eaux;

ii) Des exemples de projets de mise en valeur des ressources en eau (approvisionnement en eau et assainissement, irrigation, hydro-électricité, lutte contre les inondations, navigation, prélèvement d'eaux souterraines) qui tiennent compte de la diversité biologique;

iii) Des études d'impact et d'autres méthodes tenant compte de la diversité biologique des eaux intérieures, dans un cadre de gestion adaptable;

iv) Des études de cas de mesures correctives réussies, notamment pour régénérer et reconstituer des écosystèmes d'eaux intérieures dégradés.

v) Des exemples de partage équitable des avantages tirés de l'utilisation de la diversité biologique des eaux intérieures.

b) Mettre au point des méthodes et des techniques permettant d'évaluer les écosystèmes d'eaux intérieures, de définir des mesures d'incitation et des réformes politiques, et de mieux comprendre le fonctionnement des écosystèmes.

III. Recommandations aux Parties

L'Organe subsidiaire recommande en outre à la Conférence des Parties ce qui suit :

Gestion des bassins hydrographiques

- Encourager, pour gérer les bassins hydrographiques, l'adoption d'une approche intégrée, sur laquelle on se fondera pour décider comment utiliser les ressources en terres et en eau des bassins hydrographiques, y compris les ressources biologiques, et pour planifier cette utilisation.

Techniques appropriées

- Encourager le recours à des techniques (appropriées) peu coûteuses, imaginatives et n'exigeant pas d'infrastructures, pour atteindre les objectifs visés par la gestion des bassins hydrographiques. On pourra notamment utiliser les terres humides pour améliorer la qualité de l'eau; utiliser les forêts et les terres humides, pour reconstituer les nappes d'eau souterraines et entretenir le cycle de l'eau, de manière à protéger les réserves d'eau; et utiliser les plaines d'inondation naturelles pour prévenir les sinistres que pourraient causer les inondations. On utilisera des espèces locales en aquaculture.

Transfert de technologies

- Il faudrait conserver et utiliser plus efficacement les ressources en eau, en évitant de faire appel à des solutions exigeant de lourds travaux de génie civil. Des techniques écologiquement rationnelles doivent être trouvées, pour permettre d'épurer les eaux usées sans gros investissements et de recycler les effluents industriels, tout ceci dans le but d'aider à préserver et utiliser durablement les eaux intérieures.

Recherches

- Encourager les recherches sur l'application de "l'approche consistant à prendre en compte la totalité des écosystèmes".

Surveillance et évaluation

- Trouver les moyens et les méthodes les moins coûteux et les plus efficaces pour décrire l'état et l'évolution des eaux intérieures, et les dangers qui les menacent, et indiquer dans quel état elles se trouvent, tant du point de vue fonctionnel que du point de vue des espèces qu'elles abritent.

- Encourager l'élaboration de critères et d'indicateurs qui permettraient d'évaluer l'impact qu'ont sur les eaux intérieures les projets d'infrastructure et les activités ayant des conséquences sur les bassins hydrographiques, notamment l'agriculture, la sylviculture, l'extraction minière et les modifications physiques du milieu et ce en tenant compte des variations naturelles des écosystèmes d'eau douce.

- Engager des études sur les fonctions et services des écosystèmes pour mieux comprendre quels sont les effets de leur exploitation sur les espèces non visées.

- Entreprendre une évaluation des écosystèmes d'eaux intérieures pouvant être considérés comme importants selon les termes de l'annexe I à la Convention. Les Parties devraient en outre entreprendre d'évaluer les espèces menacées, dresser l'inventaire des espèces exotiques et en évaluer l'impact au sein des écosystèmes d'eaux intérieures qu'elles fréquentent.

Utilisation durable

- Encourager l'évaluation de la diversité biologique des eaux intérieures.

- Définir et promouvoir des directives pour une utilisation durable des eaux intérieures, en vue de préserver la diversité biologique.

- Envisager d'utiliser, voire de constituer, des banques de gènes pour les poissons et autres espèces;

Evaluations d'impact sur l'environnement

- Encourager la réalisation d'études d'impact sur l'environnement (EIE) des projets de mise en valeur des ressources en eaux et d'aquaculture, et des activités tributaires des bassins hydrographiques, en particulier l'agriculture, la sylviculture et l'extraction minière. Dans le cadre d'une étude d'impact sur l'environnement, il faut rassembler suffisamment de données biologiques pour déterminer les effets de toutes ces activités sur la diversité biologique, prévoir les effets qu'auraient sur les écosystèmes des projets de remplacement en se fondant sur une évaluation des biens et services fournis par les écosystèmes qui seraient touchés, et expérimenter ces prévisions à l'aide de modèles d'échantillonnage bien conçus permettant de distinguer les effets des activités anthropiques des effets des processus naturels.

Espèces exotiques, génotypes, variétés et organismes modifiés par génie génétique

- Faire prendre conscience des problèmes et des coûts pouvant découler de l'introduction, délibérée ou accidentelle, d'espèces, de génotypes et de variétés exotiques, ainsi que d'organismes modifiés par génie génétique, qui nuisent à la diversité biologique aquatique, dans la perspective de l'élaboration d'un Protocole sur la diversité biologique qui compléterait la Convention. Des politiques et directives devraient être élaborées pour prévenir et contrôler l'introduction d'espèces exotiques et remettre en état les sites endommagés si possible.

Education et sensibilisation du public

- Renforcer les programmes d'éducation et de sensibilisation, car une bonne gestion suppose que le public soit bien informé. La gestion, si elle doit faire appel à la participation des communautés, est beaucoup plus efficace si celles-ci sont bien informées des enjeux économiques et écologiques de cette gestion. Les eaux intérieures sont l'occasion d'éduquer le public et les responsables politiques afin de leur faire prendre conscience de la nécessité d'adopter des modes de gestion prenant en compte la totalité des écosystèmes. L'éducation environnementale devrait faire partie des programmes scolaires et devrait mettre l'accent sur la nécessité de prendre en compte tout les aspects des problèmes; les eaux intérieures pourraient être choisies comme modèle pour enseigner des méthodes de résolution des problèmes.

Collaboration avec la communauté scientifique s'occupant des ressources en eau

- Encourager (à l'échelon national et international) une collaboration efficace entre écologistes, planificateurs, ingénieurs et économistes, pour planifier et exécuter des projets de développement qui permettront de mieux concilier la mise en valeur des ressources en eau et la préservation de la diversité biologique des eaux intérieures, s'il y a des raisons de penser que ces projets pourraient avoir un impact négatif sur les écosystèmes d'eaux intérieures.

Accords transfrontières

- Elaborer des accords bilatéraux et régionaux pour assurer une gestion durable des bassins hydrographiques transfrontières et des espèces migratrices, notamment des commissions de planification des bassins hydrographiques.

Participation des communautés locales et autochtones

- Faire participer, dans la mesure du possible et selon qu'il convient, les communautés locales et autochtones à la mise au point des plans de gestion et aux projets pouvant influer sur la diversité biologique des eaux intérieures.

- Appliquer l'article 8 j) à la diversité biologique des eaux intérieures.

Instruments économiques et juridiques

- Passer en revue toutes les mesures nationales d'incitation, subventions, réglementations et autres mécanismes de financement pertinents de nature à influer favorablement sur les écosystèmes aquatiques ou pouvant leur nuire, et en évaluer l'efficacité.

- Réorienter les mesures de soutien financier qui vont à l'encontre des objectifs de la Convention en ce qui concerne la diversité biologique des eaux intérieures.

- Adopter des mesures d'incitation et des mesures réglementaires ayant un impact positif sur la diversité biologique des eaux intérieures.

- Développer la recherche nécessaire pour que les décisions puissent être prises en connaissance de cause, dans un cadre pluridisciplinaire et intersectoriel.

IV. Financement

L'Organe subsidiaire recommande à la Conférence des Parties :

a) De donner des avis au Fonds pour l'environnement mondial (FEM) en ce qui concerne l'importance des projets concernant la diversité biologique des eaux intérieures, et de faire en sorte que le FEM soit encouragé à en tenir compte dans le cadre des projets relevant des autres domaines dont il s'occupe;

b) D'envisager des moyens de mobiliser des fonds en provenance d'autres sources.

B. Recommandation concernant le point 7.1 de l'ordre du jour

L'Organe subsidiaire,

Soulignant que, vu que de nombreux écosystèmes aquatiques sont considérablement modifiés et dégradés, l'élaboration des termes de l'annexe I à la Convention devrait être entreprise dans le but d'accélérer l'application de la Convention dans son ensemble, et plus particulièrement des articles 6 et 8, et que les Parties devraient, à cet égard, accorder une importance particulière à l'application des article 8 f) et 10 d) de la Convention, qui concernent les mesures correctrices et la remise en état des écosystèmes dégradés,

Recommande que la Conférence des Parties conseille aux Parties de dresser une liste indicative des écosystèmes aquatiques intérieurs en se fondant sur les critères énoncés à l'annexe I de la Convention. La Conférence des Parties devrait demander au Secrétariat de travailler en étroite collaboration avec le Bureau de la Convention de Ramsar et devrait en outre demander à l'Organe subsidiaire de travailler en collaboration avec le Groupe scientifique et technique de la Convention de Ramsar pour obtenir l'harmonisation souhaitée entre les méthodes adoptées dans le cadre de ces deux Conventions, en vue de définir des critères de classification des écosystèmes aquatiques intérieurs.

Recommande à la Conférence des Parties que celles-ci prennent note des travaux menés par l'UICN pour revoir et appliquer les critères utilisés pour évaluer les espèces et les populations menacées, notamment l'affinement de ces critères pour qu'ils puissent être appliqués à l'échelon régional et national.

C. Recommandation concernant le point 7.2 de l'ordre du jour

L'Organe subsidiaire,

Conscient de l'importance du Centre d'échange pour faire connaître les méthodes d'évaluation de la diversité biologique,

1. Recommande que la Conférence des Parties invite instamment les Parties à adopter une approche intégrée pour l'évaluation, la gestion, et si possible la remise en état des écosystèmes d'eaux intérieures, y compris des écosystèmes terrestres et des écosystèmes marins à l'intérieur du littoral qui y sont associés. Ces évaluations devraient être réalisées avec la participation de tous les intéressés, être faites au niveau inter-sectoriel et tirer parti au maximum du savoir des communautés locales.

2. Recommande que certains organismes biologiques soient sélectionnés en raison de leur importance pour évaluer les écosystèmes aquatiques intérieurs. Ces groupes d'organismes devraient, si possible, répondre aux critères ci-dessous :

- Ils devraient comporter un nombre raisonnable d'espèces ayant des besoins écologiques divers.

- La taxonomie du groupe devrait être raisonnablement bien comprise.

- L'espèce devrait être facile à identifier.

- Le groupe devrait être facile à échantillonner ou à observer, pour que la densité (absolue ou relative) puisse être évaluée, utilisée objectivement et analysée statistiquement.

- Le groupe devrait servir d'indicateur de la santé générale de l'écosystème, ou d'indicateur de l'apparition d'un danger menaçant gravement la santé de l'écosystème.

3. Recommande que, compte tenu de l'importance économique de certains groupes (notamment les poissons d'eau douce) et des lacunes dans les connaissances taxonomiques de nombreuses espèces, la Conférence des Parties considère ceci comme une tâche spécifique du développement des compétences en matière de taxonomie, comme recommandé par l'Organe subsidiaire dans sa recommandation II/2 et approuvé par la Conférence des Parties dans sa décision III/10.

4. Recommande que la Conférence des Parties conseille aux Parties et aux organisations internationales compétentes que la question de la diversité biologique et de la pêche de subsistance soient plus pleinement traitées dans les rapports sur la pêche et la gestion des ressources halieutiques. En particulier, la composition par espèces des prises totales devrait être indiquée et la part que les espèces de poissons locales occupe dans le nombre total des prises doit être indiquée séparément.

5. Recommande à la Conférence des Parties que la nature transfrontière de bon nombre d'écosystèmes aquatiques intérieurs soit pleinement prise en compte lors des évaluations, et ajoute qu'il serait peut-être approprié que les organismes régionaux et internationaux compétents dans ce domaine apportent leur concours à de telles évaluations.

6. Souligne que, comme il est indiqué dans sa recommandation II/I, approuvée par la Conférence des Parties dans sa décision II/10, les évaluations devraient être simples, peu coûteuses, rapides et d'utilisation facile. Il tient à souligner toutefois que ces programmes d'évaluation rapide ne pourront jamais se substituer à des inventaires détaillés. La Conférence des Parties devrait noter et évaluer les programmes d'évaluation rapide actuellement mis au point pour les écosystèmes d'eaux douces intérieures.

7. Souligne que ces évaluations devraient viser aussi à appliquer d'autres articles de la Convention, en particulier pour faire face aux dangers qui menacent les écosystème aquatiques intérieurs dans un cadre approprié, comme celui prévu aux paragraphes 39 à 41 du document UNEP/CBD/COP/3/12. Il est important en particulier d'entreprendre des évaluations d'impact sur l'environnement pour déterminer l'impact des grands projets de développement sur la diversité biologique des écosystèmes aquatiques intérieurs.

D. Recommandation concernant la nécessité de prendre d'urgence des mesures en matière de taxonomie

L'Organe subsidiaire,

Rappelant sa recommandation II/2 ainsi que la décision III/10 adoptée par la Conférence des Parties à sa troisième réunion, invitant instamment les Parties à prendre une initiative mondiale en matière de taxonomie,

Notant que, à la troisième réunion de l'Organe subsidiaire, lors du débat sur les écosystèmes d'eaux intérieures, il a été préconisé continuellement d'améliorer les compétences en matière de taxonomie, et qu'il est généralement admis qu'il convient d'intensifier les efforts dans le domaine de la taxonomie à l'échelle du monde entier,

Recommande que la Conférence des Parties demande au Secrétaire exécutif de prendre des mesures décisives pour faire progresser l'Initiative taxonomique mondiale comme indiqué dans la décision III/10 de la Conférence des Parties, qui devraient être appliquées dès que possible.