Étude d’impact

Décisions de la CdP

Décisions sur l'article 14 Études d'impact et réduction des effets nocifs

  • Décision IV/10 C
    Mesures visant à faire appliquer la Convention sur la diversité biologique
  • Décision V/18
    Évaluation de l’impact, responsabilité et réparation
  • Décision VI/7, section A
    Identification, suivi, indicateurs et évaluations
  • Décision VI/10, section A
    Article 8(j) et dispositions connexes
  • Décision VII/7
    Étude d'impact sur l'environnement et évaluation environnementale stratégique
  • Décision VIII/28
    Études d’impact : lignes directrices volontaires pour l’intégration des questions relatives à la diversité biologique dans les études de l’impact sur l’environnement
  • Décision X/29
    Biodiversité marine et côtière - Identification des zones d'importance écologique ou biologique (ZIEB) et des aspects scientifiques et techniques pertinents pour l'évaluation des impacts sur l'environnement dans les zones marines (paragraphes 21 à 51)